Conseil Municipal 27 Septembre 2018

  • DÉLIBÉRATION N°63-2018: AVENANT N°1 AU MARCHE PASSÉ AVEC L’ENTREPRISE SRAM TP –LOT N° 1 «Voiries Réseaux Divers » -RÉHABILITATION DE LA SALLE DES FETES
  • DÉLIBÉRATION N°64-2018: AVENANT N°1 AU MARCHE PASSÉ AVEC L’ENTREPRISE DARRAS –LOT N° 3 «Charpente » -RÉHABILITATION DE LA SALLE DES FETES
  • DÉLIBÉRATION N°65-2018: AVENANT N°1 AU MARCHE PASSÉ AVEC L’ENTREPRISE BATI RENOV ETANCHE –LOT N° 5 «Couverture étanchéité » -RÉHABILITATION DE LA SALLE DES FETES
  • DÉLIBÉRATION N°66-2018: AVENANT N°1 AU MARCHE PASSÉ AVEC L’ENTREPRISE PELÉ –LOT N°7 «Menuiseries intérieures » -RÉHABILITATION DE LA SALLE DES FETES
  • DÉLIBÉRATION N°67-2018: AVENANT N°3 (MOINS-VALUE) AU MARCHE PASSÉ AVEC L’ENTREPRISE ROC BATIMENT 35 –LOT N°2 «Démolitions Gros oeuvre » -RÉHABILITATION DE LA SALLE DES FETES
  • DÉLIBÉRATION N°68-2018:APPROBATION DEVIS GALLE –TRAVAUX A LA STATION D’EPURATION DES EAUX USÉES
  • DÉLIBÉRATION N°69-2018: PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE LOCATION D’UNE SALLE DES FETES EXTERIEURE PAR LES ASSOCIATIONS DURANT L’INDISPONIBILITÉ DE LA SALLE DE MEZIERES SUR COUESNON
  • DÉLIBÉRATION N°70-2018: PERSONNEL COMMUNAL –CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT COMMUNAL POUR ASSURER LES FONCTIONS D’ANIMATRICE A L’ALSH DE MEZIERES SUR COUESNON GERE PAR LIFFRE CORMIER COMMUNAUTE
  • DÉLIBÉRATION N°71-2018: TARIFS PERISCOLAIRES POUR ENFANTS DU PERSONNEL COMMUNAL HORS COMMUNE
  • DÉLIBÉRATION N°72-2018: DISPOSITIF «ARGENT DE POCHE»
  • DÉLIBÉRATION N°73-2018: RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VALLÉE DU COUESNON –EXERCICE 2017
  • DÉLIBÉRATION N°74-2018: TARIFS ASSAINISSEMENT –ANNEE 2019
  • DÉLIBÉRATION N°75-2018: Modification des statuts de Liffré-Cormier Communauté –compétence politique de la ville.
  • DÉLIBÉRATION N°76-2018 : Modification des statuts de Liffré-Cormier Communauté -Exercice de la compétence en matière extrascolaire
  • DÉLIBÉRATION N°77-2018: DELIBERATION INSTAURANT L’INDEMNITE FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IFTS)
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